Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTINGSOLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BABYSOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTINGSOLS domicilié(e) rue du Stade, BP 6 - 85250 - Saint Fulgent - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 708 781 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER domicilié(e) 3 Mail du Front-Populaire - 44200 - NANTES - France.
La marque BABYSOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORTINGSOLS, SAS - rue du Stade, BP 6 - 85250 - Saint Fulgent - France - SIREN 334708781
Mme. Marie-Pierre L'HOPITALIER - 3 Mail du Front-Populaire - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Résine artificielle à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;
Matériaux de construction non métalliques pour les revêtements de sols, asphalte, poix et bitume, à base de granulats de pneumatiques recyclés, parquets ;
Revêtements de sols, extérieurs et intérieurs, gazon artificiel ;
Réalisation et entretien des revêtements de sol, extérieurs et intérieurs ;
Conception de sols pour équipements sportifs, conseils en construction de sols pour équipements sportifs, étude de projets techniques et recherche techniques dans le domaine de la construction des sols des équipements sportifs.
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